Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couleur Nature
LAMY Bruno

Numéro de dépôt :
1646603
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001

Présentation de la marque Couleur Nature

Déposée le 26 février 1991 par LAMY Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Couleur Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAMY Bruno, domicilié(e) 6 rue Roger Mordrel, 94140 Alfortville - France.

La marque Couleur Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Nature est expirée depuis le 26 février 2001.

LAMY Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Mas d'Ousvan , L'ARBRE A SOUHAIT , COULEUR NATURE , BRUNO LAMY LES INDES


LAMY Bruno - 6 rue Roger Mordrel, 94140 Alfortville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Meubles, Cadres, Tissus pour le lit et la Table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).